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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES FRANCE MODE
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SN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SN
CHAUSSURES FRANCE MODE (SARL)

Numéro de dépôt :
1389855
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2006
SN de CHAUSSURES FRANCE MODE

Présentation de la marque SN

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES FRANCE MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES FRANCE MODE domicilié(e) Rue de l'Industrie, 85590 LES EPESSES (dossier no 2069210) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-Comptable domicilié(e) (dossier no 2069210) - France.

La marque SN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SN est expirée depuis le 22 mai 2006.

CHAUSSURES FRANCE MODE a également déposé les autres marques suivantes : JLK - Jean-Louis KRAVEN , CECILIA FRANCE , ICAFRAN , FUGITIVE DE FRANCESCO ROSSI , FRANCE MODE BOUTIQUE , SOUPLESSE


CHAUSSURES FRANCE MODE (SARL) - Rue de l'Industrie, 85590 LES EPESSES (dossier no 2069210) - France - SIREN 546950213


Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-Comptable - (dossier no 2069210) - France


Renouvellement avec limitation le 22 mai 1996 n°2069210 - Publication au BOPI 1996-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 15 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201138 - Publication au BOPI 1996-05-15

Chaussures et articles chaussants, à l'exception des chaussures orthopédiques.